CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre « Rêves Secrets » et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat.

CARACTERISTIQUES DES PRODUITS :

Les produits à vendre sont fabriqués ou transformés artisanalement, il s’agit donc de pièces uniques .Chaque produit est photographié et décrit le mieux possible mais certains détails peuvent être différents (ex : couleur, taille, forme…)

TARIFS :

Les tarifs figurant sur le blog sont des tarifs TTC et en sa qualité d’auto entrepreneur « Rêves Secrets » n’est pas assujetti à la TVA. Le prix applicable à l’acheteur est celui du jour de la commande.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port qui sont à la charge du client (selon tarif en vigueur de la poste).

COMMANDES :

Toute personne qui souhaite passer commande doit adresser un mail au vendeur via le lien « contacter l’auteur » en indiquant ses coordonnées (nom, prénom, adresse complète), les références des produits désirés.

En retour, le vendeur lui renvoie un mail en indiquant la disponibilité des produits ainsi que le montant des frais de port qui sont à la charge du client.

L’acheteur confirme sa commande et effectue le paiement dans les conditions prévues.

Le vendeur communiquera par e-mail confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement.

Dès réception du règlement, le vendeur enverra la commande en Colissimo suivant les délais annoncés.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction, la confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

FRAIS DE TRANSPORT :

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis (Colissimo)sauf contre-ordre de l'acheteur ou du vendeur. Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande. Si un ou plusieurs articles se trouvaient détériorés lors du transport, l'acheteur devra en informer le vendeur dans les 48 heures suivant la réception du colis avec photo(s) à l'appui, toute demande ne pourra être prise en compte sans cette preuve photographique.

LIVRAISON :

Les délais de livraison vont de 3 et 8 jours si le produit est disponible en stock. Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

RETOUR :

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné (neuf et dans son emballage d’origine) au vendeur qui le reprendra, l’échangera si possible ou le remboursera.

RETRACTATION :

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit neuf et dans son emballage d’origine au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

RESPONSABILITE :

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tous les éléments du blog « Rêves Secrets» sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de « Rêves Secrets ».Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du blog qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Mentions légales

Enseigne : REVES SECRETS
Statut : Auto-entreprise en Nom propre
N° Siret : En cours

TVA non applicable, art.293 B du CGI

il faut bien en passer par là !

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